Patrick Joncour
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick JONCOUR
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réseau La Déferlante » (création)
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Réseau La Déferlante »
JORFTEXT000043931475
(source JORF)
nomination
12 Août 2021
12/08/2021
De:
Patrick Joncour
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
date_debut
=
"
1998-01-01
"
JORFTEXT000000589478
(source JORF)
détachement
21 Juillet 2001
21/07/2001
De:
Joncour (Patrick)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:
M. Tricoire (Louis-René)
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000000389677
(source JORF)
nomination
27 Juin 1998
27/06/1998
De:
Joncour (Patrick)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Midi-Pyrénées informatique hospitalière
Remplace:
M. Salvat (Jean)
Groupe:
Groupement d'intérêt public Midi-Pyrénées Informatique hospitalière
JORFTEXT000000187065
(source JORF)
nomination
18 Décembre 1997
18/12/1997
De:
Joncour (Patrick)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Toulouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree
=
"
trois ans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000000561576
(source JORF)
nomination
27 Août 1996
27/08/1996
De:
Joncour (Patrick)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
Payeurs adjoints de 1re classe
(Grade d'assimilation : lieutenant)
JORFTEXT000000739870
(source JORF)
promotion
16 Janvier 1996
16/01/1996
De:
Joncour (Patrick)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000533228
(source JORF)
admission
30 Avril 1995
30/04/1995
De:
Joncour (Patrick)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par
l'article 62 de la loi n° 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret n° 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Toulouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000000179082
(source JORF)
nomination
20 Février 1993
20/02/1993